Conseil Municipal du 25 septembre 2018




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/081CANDIDATURE AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - CONSTITUTION D'UN COMITE DE PILOTAGE ET D'UN GROUPE DE TRAVAIL - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/082OPERATION ECOLE ET CINEMA - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MEDIA-TARN - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/083REGLEMENT INTERIEUR A L'USAGE DES VISITEURS DU MUSEE GOYA ET DU CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe26/09/2018
DEL2018/084MUSÉE GOYA - PROGRAMME 2019 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES, SERVICE DES PUBLICS, MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/085MUSEE GOYA - DONATION PAR MONSIEUR JEAN-CLAUDE OLLAGNIER D'OEUVRES GRAPHIQUES DE MARC SABATHIER LEVEQUE - Délibération - Annexe26/09/2018

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/091PROMOTION POUR UNE MEILLEURE HYGIÈNE DE VIE A CASTRES : MANJAR E BOLEGAR A CASTRES - PROGRAMME 2018 - CONTRAT ANNUEL AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/092CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE -AVENANT N°1 - SAISON SPORTIVE 2017-2018 ET SAISON SPORTIVE 2018-2019 - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/093INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - AVENANTS N° 4 ET 12 - Délibération - (sans annexe)26/09/2018

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/110DÉNOMINATION DE VOIE - Délibération - Annexe26/09/2018
DEL2018/111PROJET DE PLU REVISE DE LABRUGUIERE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/09/2018

09 - Action sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/078ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2018 - Délibération - (sans annexe)26/09/2018

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/100CESSION D'UNE PARCELLE SITUEE RUE ERNEST-CORNAC A MONSIEUR ARNAUD FAIG - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/101CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 14 RUE MILHAU-DUCOMMUN A LA S.C.I. HOME SWEET HOME NGUYEN - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/102TRANSFERT AU DEPARTEMENT DES COLLEGES JEAN-JAURES ET JEAN-MONNET - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/103CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLEGE - CESSION AU DEPARTEMENT DE TERRAINS SITUES LIEU-DIT LA PAUSE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/104ACQUISITION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN DE TERRAINS SITUES RUES DU DOCTEUR CHARCOT ET DE CRABIE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/105TERRAIN SITUE CHEMIN DES PORCHES - AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DOSSIER C.D.A.C. ET BAIL A CONSTRUCTION AVEC LE GROUPE C.G.R. CINEMAS - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/106CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE AVENUE ALBERT 1ER - PARVIS DE LA GARE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/107CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE LIEU-DIT L'ESPINASSE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/108CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RUE DES GLYCINES - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/109PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITE - Délibération - Annexe26/09/2018

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/094DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE - CREATION D'UN SERVICE PUBLIC DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/095TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DE PUECH-SAINT-JAMMES - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/096AVENUE CHARLES DE GAULLE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES. - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/113COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2017 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/09/2018

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/076EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU PARKING - Délibération - Annexe26/09/2018
DEL2018/077PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/079ACTION COEUR DE VILLE - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/080OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ORANGE FRANCE - ZI-CHARTREUSE - FIXATION DE LA REDEVANCE - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/086DISPOSITIF "SERVICE CIVIQUE" - MISE A DISPOSITION DE VOLONTAIRES PAR DES STRUCTURES AGREES - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/087CONVENTIONS DE FINANCEMENT 2019 ET DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE CASTRES ET DES COLLECTIVITES ASSOCIEES - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/088DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) DE LA VILLE ET DU CCAS DE CASTRES - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/089ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX AU 1ER JUILLET 2018 - Délibération - Annexe26/09/2018
DEL2018/090REGLEMENT INTERIEUR COMMUN DES CRECHES - MULTI-ACCUEILS - SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL - HALTES-GARDERIES MUNICIPALES - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe26/09/2018
DEL2018/097CENTRE VILLE - QUARTIER SOULT - AMENAGEMENT DE LA PLACE SOULT - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/098CENTRE VILLE - QUARTIER SOULT - RESORPTION DE FRICHES - DECONSTRUCTION DES BATIMENTS DE L'ANCIENNE USINE GOUT - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/099VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE DE LIGONIER - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)26/09/2018
DEL2018/112INSTALLATION DE MADAME ISABELLE ESPINOSA - Délibération - (sans annexe)26/09/2018